Le Master
DROIT ET FISCALITE DU TOURISME
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Le parcours de formation « Droit et
fiscalité du tourisme » correspond, dans le cadre du Master de droit fiscal
proposé par l’UFR 01 de l’Université Paris1 :
pour la 1ère année (M1), à un
enseignement optionnel « Droit et fiscalité du tourisme » assuré par l’Irest
et comprenant 2 cours, au 1er semestre [Droit des opérateurs
touristiques ; Les marchés du tourisme : acteurs et mécanismes]
et deux au 2ème semestre [Droit des contrats de tourisme ;
Droit de la responsabilité et activité touristique]
pour la 2ème année (M2), à une
formation spécifique dispensée par l’Irest et validée par un diplôme de
l’UFR 01
Le premier semestre de
la seconde année de Master est consacré à un approfondissement du droit du
tourisme, droit public et privé (230heures d’enseignements) Le deuxième
semestre est consacré à la soutenance du mémoire professionnel ainsi
qu’à un stage |
Objectifs de la formation
La
spécialité "Droit et fiscalité du tourisme" conduit à une insertion, comme
juristes d’entreprise, responsables des aspects contentieux ou fiscaux, de
services juridiques et/ou qualité et/ou consommateurs, dans des équipes de
direction de chaînes hôtelières, de groupes touristiques, de groupements
d'établissements touristiques, comme avocats dans des cabinets spécialisés ou
dans des administrations publiques territoriales, nationales ou internationales.
Conditions d'accès
L’accès au M2 Droit et
fiscalité du tourisme sera ouvert aux étudiants titulaires de la maîtrise de
Droit fiscal, option Droit et fiscalité du tourisme, mais aussi à ceux
titulaires de la Maîtrise de Droit fiscal « de droit commun », ou aux titulaires
de formations juridiques comparables.
Pourront également candidater les demandeurs d'une validation de
leurs acquis professionnels (V.A. / V.A.E.).
Pour tous ces
candidats, l’admission en seconde année de Master (M2) se fera sur examen de
leur dossier, suivi éventuellement d’un entretien avec un jury.
Nombre de places disponibles
La formation est accessible à des promotions
de 25 étudiants par année.
Organisation de la scolarité
Les cours du premier semestre commenceront le
3 octobre 2005. Les enseignements sont constitués de cours théoriques, assurés
par des professeurs d'Université et des experts, de séminaires d'applications,
conférences et visites d'entreprises, de séminaires de préparation à la
recherche.
Durant le premier
semestre de M2, il sera demandé à l’étudiant de rédiger un mémoire de recherche
sur un sujet professionnel à la demande d’un organisme professionnel, d'une
institution touristique, d'une collectivité territoriale ou d'une entreprise
touristique. Ce mémoire sera co-dirigé par un enseignant en poste à l’IREST ou
dans l’UFR01 et par un professionnel. Il fera l’objet d’une soutenance dans le
courant du deuxième semestre devant un jury composé d’un enseignant de l’IREST
et du professionnel qui aura co-dirigé le mémoire.
Le stage
obligatoire
Le second
semestre de la seconde année de Master sera consacré, pour les étudiants n’ayant
pas opté pour le régime de l’apprentissage (cf. infra), à un stage
professionnel d'une durée minimale de 3 mois.
Le choix du stage devra être soumis à l’approbation du directeur de l’IREST.
L’expérience de
stage sera évaluée à partir de la rédaction et la soutenance d’un rapport de
stage devant un jury où sera invité un représentant de l’entreprise ou de
l’administration dans laquelle s’est effectué le stage.
Apprentissage
Il est prévu
de mettre en œuvre dès la rentrée 2005 la modalité "apprentissage" pour les deux
années de ce Master professionnel. Une dizaine d’étudiants de la spécialité
pourraient suivre cette formation en alternance suivant les termes de la
convention entre l’IREST, le Centre de Formation des Apprentis (CFA) Stephenson
et la Région Ile-de-France.
Moyens
matériels.
Les étudiants disposent pendant leur
scolarité d'une salle informatique dont les ordinateurs permettent l'accès à
Internet et sont équipés actuellement de logiciels appropriés.
Dans le cadre de leurs recherches, les
étudiants ont également accès aux possibilités offertes par le « portail
tourisme » réalisé en collaboration avec le CFA Stephenson. Ce centre de
ressources permet d’effectuer une veille juridique sur le tourisme à laquelle
seront associés les étudiants du Master.
